✨ Bienvenue dans mes Conditions Générales de Vente ✨
Je tiens à ce que chaque séance photo soit un moment agréable et en toute confiance.
Ces conditions vous expliquent simplement comment je fonctionne au studio Le temps d’un regard : réservation, paiements, délais, droit à l’image…
Elles sont là pour protéger à la fois vos souvenirs et mon travail, afin que tout soit clair et transparent dès le départ.
Marjorie Guyot – Le Temps d’un Regard
Entreprise individuelle – Micro-entreprise (non assujettie à la TVA)
20 Place Charles Albert – 73200 Albertville
1/ Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Marjorie Guyot – Le Temps d’un Regard et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier d’une prestation photographique (séances grossesse, nouveau-né, famille, femme, iris) et/ou de produits dérivés (tirages, tableaux, albums…).
Toute réservation implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV.
2. Réservation des séances
La réservation d’une séance photo s’effectue uniquement auprès de la photographe, par téléphone, e-mail ou directement au studio.
Aucun acompte n’est demandé. La date convenue peut être reportée en cas d’empêchement (maladie, imprévu, force majeure), sous réserve d’en informer la photographe dans les meilleurs délais.
3. Tarifs et paiement
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la réservation et sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI).
Le règlement s’effectue le jour de la séance et/ou lors de la commande des supports (tirages, albums, tableaux).
Moyens de paiement acceptés : espèces, chèque, virement bancaire, wero. Les paiements par carte bancaire ne sont pas acceptés.
- Au vu du caractère personnalisé de la commande, aucune rétractation ou changement d’image ne seront accepté.
4. Déroulement des prestations
La durée des séances varie selon le type de prestation (de 5 minutes à 3 heures).
Un rendez-vous de projection est organisé quelques jours après la séance au studio afin de découvrir les images et réaliser la sélection.
Les fichiers numériques en basse qualité sont remis uniquement en complément d’une commande de support imprimé (tirages, albums, tableaux), accompagnés du logo du studio, en gage de qualité.
5. Livraison des photos et produits
Le délai de livraison des fichiers et supports est compris entre 4 et 6 semaines après le rendez-vous de projection, selon les produits commandés.
La livraison s’effectue uniquement au studio.
Un retard éventuel dû à un fournisseur ou à un cas de force majeure ne saurait engager la responsabilité de la photographe.
6. Propriété intellectuelle
Toutes les photographies réalisées par Marjorie Guyot – Le Temps d’un Regard sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Les images restent la propriété exclusive de la photographe, même après remise des fichiers numériques.
Les clients disposent d’un droit d’utilisation strictement privé et personnel.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation commerciale est interdite sans accord écrit préalable.
Il est interdit d’altérer les photographies (recadrage abusif, filtres, retouches) qui ne correspondrait plus au style du studio.
7. Droit à l’image
La photographe peut être amenée à solliciter une autorisation écrite du client (ou des parents/tuteurs légaux pour les mineurs) afin d’utiliser certaines images dans un but promotionnel (site internet, réseaux sociaux, expositions).
Sans autorisation explicite, aucune image ne sera diffusée publiquement.
8. Annulation / Report
En cas d’imprévu, la séance peut être reportée à une date ultérieure convenue entre les deux parties.
En cas d’annulation définitive par le client sans report, aucune indemnité n’est due, l’acompte n’étant pas pratiqué.
En cas d’annulation par la photographe (maladie, force majeure), une nouvelle date sera proposée.
9. Responsabilité
La photographe ne pourra être tenue responsable de dommages physiques ou matériels survenus lors de la séance, sauf faute avérée de sa part.
Les parents restent responsables de leurs enfants pendant toute la durée de la prestation.
10. Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions relève de la compétence des tribunaux du ressort d’Albertville.
📌 Mentions finales :
Ces CGV sont communiquées au client avant la séance. Toute réservation vaut acceptation sans réserve des présentes conditions.